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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) cap agath plant
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jardinerie Grand Cap
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jardinerie Grand Cap
cap agath plant, sas

Numéro de dépôt :
3939545
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2022
jardinerie Grand Cap de cap agath plant

Présentation de la marque jardinerie Grand Cap

Déposée le 7 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) cap agath plant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « jardinerie Grand Cap » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) cap agath plant domicilié(e) espace grand cap, zone commerciale les Cayrets - 34300 - AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 296 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cap agath plant, Mme BEZOMBES DUPUY NADIA domicilié(e) espace grand cap, zone commerciale les Cayrets - 34300 - AGDE - France.

La marque jardinerie Grand Cap a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jardinerie Grand Cap est expirée depuis le 7 août 2022.

cap agath plant a également déposé les autres marques suivantes : Pharmaphyto , Pharmanimo , Pattes De Luxe


cap agath plant, sas - espace grand cap, zone commerciale les Cayrets - 34300 - AGDE - France - SIREN 333296614


cap agath plant, Mme BEZOMBES DUPUY NADIA - espace grand cap, zone commerciale les Cayrets - 34300 - AGDE - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts.